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Otnox
FRFrance·Buyer: Communauté dAgglo dEpinal

Fourniture d'électricité produite en autoconsommation collective - Centrale d'achat-.

Open for bids·16 Sep 2026

le candidat (candidat individuel ou, en cas de groupement, chaque membre du groupement) transmettra une déclaration sur l'honneur (datée et signée) justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail

Published

16.09.2026

Open for bids

16.09.2026

Deadline

15.10.2026

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