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Otnox
FRFrance·Buyer: C3C Ressources et Territoires

Contrôles réglementaires sur les véhicules, 2 roues, matériels embarqués et matériels de levage-.

Open for bids·8 Sep 2026

Une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés

Published

08.09.2026

Open for bids

08.09.2026

Deadline

09.10.2026

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