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Otnox
FRFrance·Buyer: C3C Ressources et Territoires

Fourniture d’équipements techniques et tactiques pour la police municipale, les agents de surveillance de la voie publique (ASVP) et la brigade rurale-.

Open for bids·10 Sep 2026

• Une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.

Published

10.09.2026

Open for bids

10.09.2026

Deadline

12.10.2026

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