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Otnox
FRFrance·Buyer: Département des Bouches-du-Rhône

Accord-cadre de Maîtrise d'œuvre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du conseil départemental des B...

Open for bids·17 Sep 2026·EUR 2,760,000

- d’une part, les motifs d’exclusion de la procédure de passation, c’est-à-dire les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du CCP) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du CCP) - d’autre part, les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du CCP)

Published

17.09.2026

Open for bids

17.09.2026

Deadline

16.10.2026

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