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Otnox
FRFrance·Buyer: Vallée Sud Habitat

Accord cadre à bons de commande pour les missions de Contrôle Technique (Lot 1) et Sécurité et de Protection de la Santé (Lot 2)

Open for bids·2 Sep 2026

Possibilité de recours à l'art R. 212436°) ou R. 21222 CCP en cas d'infructuosité à l'art R. 2122­7 pour prestations similaires ­ Si groupement obligatoirement sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire

Published

02.09.2026

Open for bids

02.09.2026

Deadline

02.10.2026

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