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Otnox
FRFrance·Acheteur: Département de l'Oise

Collecte Et Traitement Des Dechets Pneumatiques Et Des Dechets Plastiques De Signalisation Routiere Pour Les Besoins De La Direction De L'exploitation Des Reseaux Du Departement De L'oise

Attribué·7 août 2026

Il s’agit d’accords-cadres passés : - selon une procédure adaptée conformément aux articles L.2123-1-1° et R.2123-1-1° du Code de la commande publique, - en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique, - exécutés par l’émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Pour chacun des lots, il s’agit d’un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.

Publié

07.08.2026

Attribué

07.08.2026