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Otnox
FRFrance·Buyer: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en Qualité Environnementale, Economie et Mission d'Ecologue pour la réhabilitation du collège Jean Moulin à Salon de Provence

Open for bids·18 Sep 2026·EUR 100,000

D'une part, les motifs d'exclusion de la procédure de passation, c'est à dire les exclusions de plein droit (Articles L21411 à L214161 du CCP) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L21417 à L214111 du CCP) d'autre part, les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R21436 à R214310 du CCP

Published

18.09.2026

Open for bids

18.09.2026

Deadline

21.10.2026

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