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France·Buyer: COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE

Fournitures pour l'atelier mécanique - relance lot 1 : fournitures de pièces détachées véhicules

Open for bids·28 Aug 2026

Appel d'offres ouvert passé en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique prenant la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier annuel. Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027.

Published

28.08.2026

Open for bids

28.08.2026

Deadline

29.09.2026

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