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FRFrance·Buyer: COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE

Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène - relance lot 1 : papier et savon

Closed·23 Aug 2026

Appel d'offres ouvert passé en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique prenant la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier annuel. Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2027, il est renouvelable une (1) fois par période de 12 mois par reconduction expresse. La non-reconduction du marché n'ouvre droit à aucune indemnité.

Published

23.08.2026

Open for bids

23.08.2026

Deadline

25.09.2026

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