France·Buyer: Communauté de communes Lyon Saint Exupéry en DauphinéAccord-cadre pour des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public
La présente consultation concerne un accord cadre relatif à des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public. Cet accord-cadre est mené conjointement entre LYSED (coordonnateur de groupement) et les communes d'Anthon, de Charvieu-Chavagneux, Chavanoz, Janneyrias, Pont-de-Chéruy et Villette d'Anthon. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est de 660 000 euro(s) HT. Le montant maximum attaché à chacune des communes membres est renseigné dans l'acte d'engagement. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
Published
17.09.2026
Awarded
17.09.2026
Marché d'exploitation - maintenance de la piscine Tournesol de Charvieu-Chavagneux
Marché d'exploitation - maintenance de la piscine Tournesol de Charvieu-Chavagneux
Travaux de réfections de l'aire de grand passage pour les gens du voyage située à Villette D'Anthon (38280) - Electricité - bornes - Vrd
Accord-cadre pour des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public
Accord cadre pour la réalisation de tests et essais préalables à la réception de travaux d'assainissement sur le périmètre du territoire de Lysed
2026A0242 - Conception, mise en page et fourniture de cartes destinées à l’impression pour des panneaux relatifs aux itinéraires de randonnées et aux parcs naturels départementaux
2026M0242 -Conception, mise en page et fourniture de cartes destinées à l’impression pour des panneaux relatifs aux itinéraires de randonnées et aux parcs naturels départementaux
Marché de réseaux : détections- aide aux déclarations- exploitant vidéo
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations en vue de satisfaire aux exigences des articles L.554-1 à L.554-5 et R.554-1 à R.554-38 du Code de l'Environnement, en particulier celles
Prestations de détection géoréférencée d'ouvrages électriques souterrains pour la cartographie du réseau
Amélioration de la connaissance patrimoniale des réseaux humides
MAINTENANCE DE L'APPLICATION ETEMPTATION PERMETTANT LA GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES
FRS ET LIVRAISON ARBRES, ARBRES FRUITIERS ET ARBUS
FOURNITURE DE PARPAING, BRIQUE, BLOC BETON CELLULAIRES ET PRODUITS ASSOCIES SUR LE PERIMETRE DES HAUTS DE FRANCE
2 : Couverture - MAPA 2025-053 - TRAVAUX D'ETANCHEITE ET DE COUVERTURE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX
MAPA 2025-070 ACHAT DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES
Abonnement à un service d'aide à la décision pour la gestion des risques hydrométéorologiques
© 2026 SIA «Vietne». All rights reserved.