Loading Otnox...
Otnox
FRФранція·Замовник: Ville de Gap

Travaux de réseaux d'eau, d'assainissement et de réseaux divers

Закрито·6 серп. 2026

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Опубліковано

06.08.2026

Прийом пропозицій

06.08.2026