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Otnox
FRФранція·Замовник: VILLE DE CHELLES

Fourniture De Denrees Alimentaires Et De Boissons

Прийом пропозицій·4 верес. 2026

Le candidat justifiera qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 (motifs d'exclusion de plein droit) et L.2141-7 à L.2141-11 (motifs d'exclusion à l'appréciation de l'acheteur) du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Опубліковано

04.09.2026

Прийом пропозицій

04.09.2026

Кінцевий строк

06.10.2026