La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte en raison de la catégorie de services dits « sociaux et autres servies spécifiques ». Elle est soumise aux dispositions des articles R2123-1 3 et R2123-8 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est traité à bons de commande mono-attributaire dans les conditions fixées aux articles R.2123-1, R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique.
Julkaistu
27.10.2026
Myönnetty
27.10.2026
Exploitation des installations de génie climatique des bâtiments de la Ville de Villers-lès-Nancy
Myönnetty·Oct 14
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction partielle de l'école maternelle Suzanne Herbinière Lebert
Myönnetty·Feb 9
Prestation de services d'assurance-.
Myönnetty·Jan 9
Les travaux de désimperméabilisation des cours des écoles maternelle et élémentaire Albert CAMUS-.
Myönnetty·Jan 7
Accord-cadre relatif aux fournitures scolaires et de loisirs récréatifs.-.
Myönnetty·Oct 1
Prestation D'assistance Technique À Destination Du Service De Restauration Municipale — Fourniture De Denrées Alimentaires Et De Divers Produits Connexes
Avoinna tarjouksille·Nov 1
Concession de service public de restauration collective de la Ville de Vanves et de portage de repas à domicile du CCAS de Vanves
Avoinna tarjouksille·Oct 31
Services de restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire de la commune de Volvic
Avoinna tarjouksille·Oct 30
Fourniture de repas en liaison froide pour le service de restauration pour l'année 2027
Avoinna tarjouksille·Oct 29
Prestation De Fourniture Et De Livraison Des Repas Préparés En Liaison Froide Pour La Restauration Scolaire Et Les Accueils De Loisirs De La Commune De Choisy-Au-Bac
Avoinna tarjouksille·Oct 27
26011rest Prestations De Services De Restauration Scolaire Et Prestations Annexes Pour La Ville De Chambray Les Tours
Avoinna tarjouksille·Oct 27
Maintenance De L'application Etemptation Permettant La Gestion Des Temps Et Des Activites
Myönnetty·Dec 19
Equipement Sceniques
Myönnetty·Oct 17
Délégation administrative des profils - 26392 - Prestations de mise à disposition de personnel intérimaire pour les besoins de Maisons et Cites.
Myönnetty·Sep 17
Frs Et Livraison Arbres, Arbres Fruitiers Et Arbus
Myönnetty·Feb 24
Fourniture De Parpaing, Brique, Bloc Beton Cellulaires Et Produits Associes Sur Le Perimetre Des Hauts De France
Myönnetty·Dec 14
2 : Couverture - MAPA 2025-053 - Travaux D'etancheite ET DE Couverture DANS LES Batiments Communaux
Myönnetty·Dec 2
Luo tili, jotta voit tutkia tätä hankintaa ja löytää vastaavia mahdollisuuksia.