France·Buyer: Conseil Départemental Haute-VienneRéseaux Sociaux : Conseil Et Stratégie
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Une clause "Développement durable" figure à l'article 10.2 du CCAP. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum de 30 000 euros HT.
Published
11.09.2026
Open for bids
11.09.2026
Deadline
15.10.2026
Eclairage solaire de sites départementaux
Active
Travaux d'aménagement en faveur de l'avifaune sur le site de l'étang de la Pouge (87) - Création d'îlots de biodiversité et mise en place de perchoirs
Active
Fourniture et livraison de matériaux de carrière
Active
FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIAUX ENROBES DENSES A L'EMULSION DE BITUME
Active
FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL, DE CHAUSSURES ET D'EPI POUR LES AGENTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-VIENNE
Active
ENTRETIEN DES MEGAPHORBIAIES SUR LE SITE DE L'ETANG DE LA POUGE EN HAUTE-VIENNE
Active
MAINTENANCE DE L'APPLICATION ETEMPTATION PERMETTANT LA GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES
Active
FRS ET LIVRAISON ARBRES, ARBRES FRUITIERS ET ARBUS
Active
FOURNITURE DE PARPAING, BRIQUE, BLOC BETON CELLULAIRES ET PRODUITS ASSOCIES SUR LE PERIMETRE DES HAUTS DE FRANCE
Active
2 : Couverture - MAPA 2025-053 - TRAVAUX D'ETANCHEITE ET DE COUVERTURE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX
Active
MAPA 2025-070 ACHAT DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES
Active
Abonnement à un service d'aide à la décision pour la gestion des risques hydrométéorologiques
Active
© 2026 SIA «Vietne». All rights reserved.