La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Published
17.07.2026
Awarded
17.07.2026
Prestations de levées bathymétriques, relevés topographiques et analyses sédimentaires sur le secteur du Service Territorial (ST) du Canal du Rhône à Sète (CRS)
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