La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Published
13.08.2026
Awarded
13.08.2026
Réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages sur les secteurs des Services Territoriaux (ST) Canal du Rhône à Sète (CRS) et Petite Saône (PS)
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2651F0004 Lutte contre la jussie sur le secteur de la Petite Saône
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Étude de faisabilité pour l’augmentation de la capacité d’accueil des paquebots fluviaux à Tournus
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