France·Buyer: Département de l'OiseMissions De Verifications Reglementaires, Periodiques Ou Ponctuelles Realisees Par Des Organismes Agrees Ou Des Entreprises Specialisees
Il s’agit d’accords-cadres passés : - selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique, - en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique, - exécutés par l’émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Pour chacun des lots, il s’agit d’un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.
Published
19.08.2026
Awarded
19.08.2026
FOURNITURE D’AGENDAS ET DE CALENDRIERS PERSONNALISES POUR LE DEPARTEMENT DE L’OISE
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ASSURANCE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L’OISE PORTANT SUR LA PREVOYANCE ET LA SANTE
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FOURNITURE ET LIVRAISON DE BOITES EN CARTON DE LONGUE CONSERVATION POUR LES BESOINS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'OISE
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FOURNITURE D'ENROBES STOCKABLES A FROID EN VRAC POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L'OISE
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COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS PNEUMATIQUES ET DES DECHETS PLASTIQUES DE SIGNALISATION ROUTIERE POUR LES BESOINS DE LA DIRECTION DE L'EXPLOITATION DES RESEAUX DU DEPARTEMENT DE L'OISE
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ASSURANCES DE TYPE DOMMAGES OUVRAGES (DO) ET TOUS RISQUES CHANTIER (TRC) POUR LA CREATION D’UNE DEMI-PENSION ET L’OPTIMISATION D’UN BATIMENT EXISTANT EN SALLES DE CLASSE POUR LE COLLEGE JACQUES MONOD
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