France·Buyer: Département de l'OiseFourniture D’agendas Et De Calendriers Personnalises Pour Le Departement De L’oise
L’accord-cadre est passé selon une procédure adaptée conformément aux articles L.2123-1-1° et R.2123-1-1° du Code de la commande publique. L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 dudit code. Il s’agit d’un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.
Published
18.08.2026
Awarded
18.08.2026
ASSURANCE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L’OISE PORTANT SUR LA PREVOYANCE ET LA SANTE
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FOURNITURE ET LIVRAISON DE BOITES EN CARTON DE LONGUE CONSERVATION POUR LES BESOINS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'OISE
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ASSURANCES DE TYPE DOMMAGES OUVRAGES (DO) ET TOUS RISQUES CHANTIER (TRC) POUR LA CREATION D’UNE DEMI-PENSION ET L’OPTIMISATION D’UN BATIMENT EXISTANT EN SALLES DE CLASSE POUR LE COLLEGE JACQUES MONOD
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COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS PNEUMATIQUES ET DES DECHETS PLASTIQUES DE SIGNALISATION ROUTIERE POUR LES BESOINS DE LA DIRECTION DE L'EXPLOITATION DES RESEAUX DU DEPARTEMENT DE L'OISE
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FOURNITURE D'ENROBES STOCKABLES A FROID EN VRAC POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L'OISE
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MARCHE DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCES "RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES" AU PROFIT DU DEPARTEMENT DE L'OISE
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