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FRFrance·Buyer: Ile de France Mobilités

Marché de travaux pour la Gestion Technique Centralisée (GTC) du SMR et de la ligne du T13

Open for bids·17 Sep 2026

L’Acheteur retient les exclusions de plein droit tel qu’indiqué à l’article L2141-1 et suivants du code de la commande publique et les exclusions à l’appréciation de l’acheteur inscrites au sein du présent règlement de consultation. Lorsqu’un candidat se trouve, en cours de procédure, en situation d’interdiction de soumissionner, il en informe, sans délai, l’acheteur. Lorsque le motif d’exclusion de la procédure de passation concerne un des membres du groupement, ou un sous-traitant, l’Acheteur demande son remplacement dans un délai de 10 (dix) jours à compter de la réception de cette demande par le mandataire. À défaut, le groupement, ou le candidat est exclu de la procédure.

Published

17.09.2026

Open for bids

17.09.2026

Deadline

20.10.2026

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