L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P
Published
23.08.2026
Open for bids
23.08.2026
Deadline
21.09.2026
Fourniture et installation d'ouvrages en bois démontables
MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE
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Fourniture de produits divers personnalisés destinés à la revente dans les boutiques du Domaine national de Chambord
Fourniture de décors et matériel d'illumination pour les fêtes de Noël suite à appel d'offres infructueux (9 lots)
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Fourniture de motifs pour pose sur candélabres et traverses de rue - FOURNITURE D'ILLUMINATIONS FESTIVES POUR LA COMMUNE DE SANARY-SUR-MER
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FRS ET LIVRAISON ARBRES, ARBRES FRUITIERS ET ARBUS
FOURNITURE DE PARPAING, BRIQUE, BLOC BETON CELLULAIRES ET PRODUITS ASSOCIES SUR LE PERIMETRE DES HAUTS DE FRANCE
2 : Couverture - MAPA 2025-053 - TRAVAUX D'ETANCHEITE ET DE COUVERTURE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX
MAPA 2025-070 ACHAT DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES
Abonnement à un service d'aide à la décision pour la gestion des risques hydrométéorologiques
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