Le présent accord-cadre est un marché passé selon un appel d’offres ouvert lancé en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code.
Published
04.09.2026
Awarded
04.09.2026
Acquisition et maintenance de systèmes de punchage semi-automatique sur support papier FTA pour les laboratoires de police du SNPS (Service National de Police Scientifique)
Prestations de transport individuel des personnels du ministère de l’Intérieur en situation de handicap, affectés en administration centrale et domiciliés en Ile-de-France.
Réalisation des prestations d’information et d’assistance juridique aux étrangers maintenus dans les centres de rétention administrative (CRA) à Bordeaux Mérignac (33) et Dunkerque Loon-Plage (59).
Fourniture de munitions de force intermédiaire de calibre 12 au profit des Ministères de l’Intérieur et de la Justice
Assurance Universeine
Simulateur_Full_Flight_CL-415 DUME simplifié
Amo pour l'organisation d'une concertation préalable pour la réalisation du Pôle Multimodal de la gare de La Teste-de-Buch
Campagne De Recensement De La Population
Réalisation de comptages tous modes dans le cadre de l’observatoire des déplacements
Mesure de la qualité de service dans les transports ferroviaires et routiers de voyageurs en Région Bourgogne-Franche-Comté
Enquête annuelle sentiment de sécurité du réseau Tcl - Baromètre et enquête qualitative complémentaire
25PA20 - Assistance à maitrise d’ouvrage (AMOA) pour la sécurisation et la mise en oeuvre d’un marché public de gestion du régime de complémentaire santé des salariés et anciens salariés du régime général de Sécurité sociale.
MAINTENANCE DE L'APPLICATION ETEMPTATION PERMETTANT LA GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES
FRS ET LIVRAISON ARBRES, ARBRES FRUITIERS ET ARBUS
FOURNITURE DE PARPAING, BRIQUE, BLOC BETON CELLULAIRES ET PRODUITS ASSOCIES SUR LE PERIMETRE DES HAUTS DE FRANCE
2 : Couverture - MAPA 2025-053 - TRAVAUX D'ETANCHEITE ET DE COUVERTURE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX
MAPA 2025-070 ACHAT DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES
Abonnement à un service d'aide à la décision pour la gestion des risques hydrométéorologiques
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