France·Buyer: Commune de TroyesAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes-.
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de granulats, destinés à l’entretien de la voirie communale. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique, sans des montants minimums et avec des montants maximums sur toute la durée de l’accord-cadre fixés en valeur comme suit : Lots Montants maximums sur toute la durée de l’accord-cadre, soit 4 ans Lot 1 : Fourniture avec ou sans livraison de concassés 100 000 € HT Lot 2 : Fourniture avec ou sans livraison de sables et gravillons 100 000 € HT Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification au titulaire.L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.-.
Published
21.08.2026
Open for bids
21.08.2026
Deadline
14.09.2026
Complexe sportif Henri Terré - Rénovation des terrains de tennis n° 1 et 2 - Relance-.
Travaux de réparation du pont Marguerite Bourgeoys-.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes - Lots n° 1 et 2-.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de fondants routiers-.
FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE NOEL POUR LES AINES DE LA VILLE DE TROYES - RELANCE DU LOT 1-.
FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE NOEL POUR LES AINES DE LA VILLE DE TROYES - LOT N° 1-.
FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATÉRIAUX GRANULAIRES POUR LES SERVICES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE_RELANCE LOTS 3 ET 4
Fourniture de granulats naturels et recyclés, mise en décharges des déblais de terrassement inertes, fourniture de matériaux provenant du recyclage pour les services de la Commune de la Hague
Fourniture de granulats naturels et recyclés, mise en décharges des déblais de terrassement inertes, fourniture de matériaux provenant du recyclage pour les services de la Commune de la Hague.
FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIAUX CALCAIRE ET SILICIEUX ET ELIMINATION MATERIAUX INERTES
Prestations de fournitures de matériaux de voirie et recyclage des déblais
Fourniture de produits routiers : Lot 1 Fourniture de granulats (Relance suite à INFRUCTUEUX)
MAINTENANCE DE L'APPLICATION ETEMPTATION PERMETTANT LA GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES
FRS ET LIVRAISON ARBRES, ARBRES FRUITIERS ET ARBUS
FOURNITURE DE PARPAING, BRIQUE, BLOC BETON CELLULAIRES ET PRODUITS ASSOCIES SUR LE PERIMETRE DES HAUTS DE FRANCE
2 : Couverture - MAPA 2025-053 - TRAVAUX D'ETANCHEITE ET DE COUVERTURE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX
MAPA 2025-070 ACHAT DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES
Abonnement à un service d'aide à la décision pour la gestion des risques hydrométéorologiques
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