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Otnox
FRFrankreich·Auftraggeber: DAFAP - Service de lAchat Public

Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de l'Etablissement Départemental de l'Enfance et de la Famille-.

Offen für Angebote·4 Sep. 2026

Une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique, et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. Cette déclaration peut être produite au moyen du formulaire DC1, du DUME ou de tout document équivalent. L’attributaire pressenti devra produire, avant l’attribution du marché, les certificats fiscaux, sociaux et autres justificatifs exigés au règlement de la consultation, notamment le certificat fiscal, l’attestation de vigilance, les justificatifs relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l’entreprise, l’extrait K-bis ou document équivalent, la liste des travailleurs étrangers le cas échéant, ainsi que la copie du jugement de redressement judiciaire le cas échéant.

Veröffentlicht

04.09.2026

Offen für Angebote

04.09.2026

Frist

05.10.2026

Etudes routières et véloroutes-.

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Etudes environnementales sur le domaine départemental de l’Aisne.-.

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Prestations de laboratoires liées aux études et aux contrôles de travaux sur la voirie du Département de l'Aisne-.

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Prestations d'Action Sociale à destination des agents du Département de l’Aisne-.

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Fourniture de carburants à la pompe et de prestations associées au moyen de cartes accréditives-.

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Fourniture de carburants à la pompe et de prestations associées au moyen de cartes accréditives-.

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