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Otnox
FRФранція·Замовник: C3C Services Urbains

Fourniture D’equipements Tournants Et De Pieces De Rechange-.

Прийом пропозицій·22 верес. 2026

• Une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Опубліковано

22.09.2026

Прийом пропозицій

22.09.2026

Кінцевий строк

23.10.2026