L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les travaux funéraires sur des concessions échues ou des reprises de concessions dans les cimetières de GRAND-COURONNE et des ESSARTS
Publicado
01.09.2026
Concedido
01.09.2026
Condições atualizadas
01.09.2026
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