Le marché, non alloti, est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période d'un an chacune dans les mêmes conditions. Dans le cadre de ce marché, la Communauté d'Agglomérations de Nimes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Paskelbta
23.10.2026
Priima pasiūlymus
23.10.2026
Terminas
25.11.2026
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Sutartis suteikta·Oct 29
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Priima pasiūlymus·Oct 22
Programme Pluriannuel de Restauration et d'Entretien des cours d'eau du Sud-Ouest Mont Ventoux - Période 2026
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Priima pasiūlymus·Oct 8
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Sutartis suteikta·Dec 19
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2 : Couverture - MAPA 2025-053 - Travaux D'etancheite ET DE Couverture DANS LES Batiments Communaux
Sutartis suteikta·Dec 2
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