les motifs d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du Code de la commande publique, notamment les condamnations pénales, le non-respect des obligations fiscales et sociales, ainsi que, le cas échéant, les autres motifs d'exclusion prévus par la réglementation applicable à la procédure.
Paskelbta
24.09.2026
Priima pasiūlymus
24.09.2026
Terminas
29.10.2026
Étude d’élaboration SAGE Serre
Sutartis suteikta·Oct 18
Transport Et Traitement / Valorisation Des Déchets Issus Des Dechetteries
Sutartis suteikta·Oct 17
Renouvellement marché assurances de la ville-.
Priima pasiūlymus·Oct 1
Traitement des plâtres collectés dans les collectivités du département de l’Aisne-.
Priima pasiūlymus·Sep 29
Marché public de services portant sur l'exploitation de la déchèterie MAXIVAL du SMTOM située à Villers-la-Montagne.-.
Priima pasiūlymus·Sep 24
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-.
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Service d'assurance 2026
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Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des HÔPITAUX PARIS EST VAL DE MARNE
Priima pasiūlymus·Oct 18
Services d'assurances
Sutartis suteikta·Oct 18
Services d'assurances pour la Commune de Monéteau
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Services d'assurances pour la Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux
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Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de Labocéa
Priima pasiūlymus·Oct 18
Maintenance De L'application Etemptation Permettant La Gestion Des Temps Et Des Activites
Sutartis suteikta·Dec 19
Equipement Sceniques
Sutartis suteikta·Oct 17
Visite Technique avant Relocation sur le patrimoine d'Aiguillon construction (44) - Marché Visite Technique avant Relocation sur le patrimoine d'Aiguillon construction (44, 56 et 29)
Sutartis suteikta·Sep 30
Délégation administrative des profils - 26392 - Prestations de mise à disposition de personnel intérimaire pour les besoins de Maisons et Cites.
Sutartis suteikta·Sep 17
Frs Et Livraison Arbres, Arbres Fruitiers Et Arbus
Sutartis suteikta·Feb 24
Fourniture De Parpaing, Brique, Bloc Beton Cellulaires Et Produits Associes Sur Le Perimetre Des Hauts De France
Sutartis suteikta·Dec 14
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