Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et la prestation supplémentaire éventuelle sont définies au cahier des clauses particulières. La prestation est réservée à une profession déterminée : Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens
Paskelbta
01.11.2026
Sutartis suteikta
01.11.2026
Collecte, nettoyage et livraison des vêtements professionnels et du linge de maison pour le département de Meurthe et Moselle
Sutartis suteikta·Nov 1
Restauration grande terrasse et espaces attenants phase 1- château de Lunéville
Priima pasiūlymus·Oct 30
Fourniture et livraison de vaisselle, accessoires de table et ustensiles de cuisine pour les besoins du département de Meurthe-et-Moselle
Priima pasiūlymus·Oct 29
Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins
Priima pasiūlymus·Oct 28
Réalisation de visite de conformité de la décence des logements pour les ménages aidés dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement
Priima pasiūlymus·Oct 27
Marche De Maintenance Des Alimentations Électriques De Secours Des Bâtiments Du Conseil Départemental De Meurthe Et Moselle
Priima pasiūlymus·Oct 23
Assurance responsabilité civile - Souscription de contrats d'assurance pour la commune de CASTILLON
Sutartis suteikta·Dec 31
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Sutartis suteikta·Nov 1
202606-01: marché public de prestation d'assurance
Sutartis suteikta·Nov 1
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Sutartis suteikta·Oct 30
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Priima pasiūlymus·Oct 29
Assurance Responsabilite Et Risques Annexes Contrat De 1ere Ligne
Sutartis suteikta·Oct 22
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Sutartis suteikta·Dec 19
Equipement Sceniques
Sutartis suteikta·Oct 17
Délégation administrative des profils - 26392 - Prestations de mise à disposition de personnel intérimaire pour les besoins de Maisons et Cites.
Sutartis suteikta·Sep 17
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Sutartis suteikta·Feb 24
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Sutartis suteikta·Dec 14
2 : Couverture - MAPA 2025-053 - Travaux D'etancheite ET DE Couverture DANS LES Batiments Communaux
Sutartis suteikta·Dec 2
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