Procédure passée sans publicité ni mise en concurrence préalable. - R.2122-3-3° du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : la maintenance des corbeilles compactrices à énergie solaire installées sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur, ainsi que la fourniture de pièces détachées nécessaires à leur réparation. Depuis 2022, la Métropole a fait l'acquisition de 195 corbeilles compactrices, modèle M. FILL, réparties sur le territoire de la commune de Nice, dont 75 sont implantées sur la Promenade des Anglais, inscrite au patrimoine mondial de l’UNESCO. Ce modèle de corbeilles est commercialisé par la société WINBIN, revendeur exclusif de la marque en France. Dans le cadre de l’exercice de ses missions de service public, la Métropole envisage d’acquérir de nouvelles corbeilles compactrices et de les déployer sur l’ensemble de son territoire. Le présent contrat a ainsi pour objet la maintenance et la réparation des corbeilles, ainsi que la fourniture des pièces détachées nécessaires à leur entretien. Il prévoit également l’abonnement au logiciel d’exploitation inhérent à ce type de matériel connecté.
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