Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande sans minimum et avec maximum de 80 000 euro(s) HT par période, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Aucune visite de site n'est prévue
Publié
15.08.2026
Attribué
15.08.2026
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