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Otnox
FRFrance·Acheteur: Ville de Gap

Fourniture de Mobiliers urbains - Lot 3 Potelets Circulaires

Ouvert aux offres·18 sept. 2026

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les seuils maximums sont les suivants : 30 000 euro(s) HT Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique

Publié

18.09.2026

Ouvert aux offres

18.09.2026

Date limite

12.10.2026