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Otnox
FRFrance·Acheteur: Ville de Gap

Collecte, transport, tri et valorisation de déchets

Ouvert aux offres·20 sept. 2026·EUR 13,504,000

Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché

Publié

20.09.2026

Ouvert aux offres

20.09.2026

Date limite

22.10.2026