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Otnox
FRFrance·Acheteur: Communauté dAgglo dEpinal

Fourniture d'électricité produite en autoconsommation collective - Centrale d'achat-.

Ouvert aux offres·16 sept. 2026

le candidat (candidat individuel ou, en cas de groupement, chaque membre du groupement) transmettra une déclaration sur l'honneur (datée et signée) justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail

Publié

16.09.2026

Ouvert aux offres

16.09.2026

Date limite

15.10.2026