Aménagement du carrefour de la RD605 avec la RD227en giratoire sur la commune de Pamfou

Réalisation de travaux d'impression. Les prestations comprennent notamment le prépresse, la fourniture des matières premières d’impression, l’impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison. Lot n° 2 : Enveloppes imprimées à logo.

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Prestations de formation management et de coaching des encadrants pour les agents du Département de Seine-et-Marne - Formations management

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Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental de Guignes, Yèbles et Andrezel - 2025-DAP088 - Lot 1 Préparation et exécution de l’opération d’aménagement foncier de Guignes, Yèbles et Andrezel

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La consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Elle a pour objet l’externalisation et la massification de l’affranchissement des courriers et colis envoyés par le Département de Seine-et-Marne. Elle est réservée aux Etablissements et services d’aide par le travail (ESAT) et aux entreprises adaptées (EA) en application de l’article L.2113-12 du Code de la commande publique.

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Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de retranscription des séances des instances départementales par la rédaction de procès-verbaux et de comptes-rendus, sur la base d’une captation en présentiel (Lot n° 1) et à partir de supports audios envoyés par le Département (Lot n° 2). - Lot n°2 : Retranscription rédactionnelle à partir de supports audios ( Lot réservé aux ESAT et EA)

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Le présent marché a pour objet la réalisation d’une fouille préventive en application du code du patrimoine (livre V). Cette fouille préventive est prescrite par l’arrêté du Préfet de la région d’Île-de-France (Direction régionale des affaires culturelles, service régional de l’archéologie) no 2023-222 en date du 31/03/2023 en préalable à l’aménagement d’un ouvrage de gestion des eaux pluviales, projeté par le Département de Seine-et-Marne. La consultation initiale de ce marché a été déclarée sans suite pour cause d’infructuosité. En application de l’article R.2122-2 du Code de la commande publique, ce marché est relancé sans publicité ni mise en concurrence. L’emprise foncière soumise à cette prescription de fouille préventive correspond à celle de l’ouvrage projeté et s’étend sur 601 m² au sein du Collège Lelorgne de Savigny, situé au 1, rue Savigny à Provins (Seine-et-Marne), sur une partie de la parcelle no 364 en section AS du cadastre. Selon le code du patrimoine, la réalisa...

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