Prestations de collecte, de traitement et de valorisation de déchets assimilables aux ordures ménagères et de déchets industriels banals et des papiers confidentiels

Procédure allotie (3 lots) passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert sans minimum de commandes en valeur ou en quantité, et avec un montant maximum de marché des montants suivants : - Lot 1 : 730 000 euros HT - Lot 2 : 135 000 euros HT - Lot 3 : 100 000 euros HT. Le Marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de réception de la notification. A l’issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le Marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois, selon les dispositions prévues au CCAP. Aucune variante n'est autorisée sur aucun des lots. La consultation contient des PSE facultatives : - Lot 1 : 6 PSE facultatives - Lot 2 : 5 PSE facultatives - Lot 3 : Pas de PSE Le Marché contient 3 clauses de réexamen relatives aux circonstances imprévues, à la modification des lieux de livraison et d'exécution et à l'ajout ou l'adaptation de bacs ou de fréquences de collecte au cours du Marché.