L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le titulaire est réputé avoir accepté sans réserve toutes les conditions et charges prévues au marché public. Toutes les références aux marques ou à la référence d'une marque sont données à titre indicatif. Le titulaire peut proposer des fournitures équivalentes conformément à l'article R.2111-7 du code de la commande publique
Published
27.07.2026
Awarded
27.07.2026
Fourniture de produits et matériels d'entretien spécifique piscine pour la Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine
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Réalisation du Schéma directeur d'alimentation en eau potable (Sdaep) de la Cavyvs
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