France·Buyer: Région Provence-Alpes-Côte dAzurConception et création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conception et de création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT
Published
21.08.2026
Awarded
21.08.2026
Mise en place d'opérations d'influenceurs pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
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