L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il peut être reconduit tacitement 2 fois pour une nouvelle période : - Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ; - Soit à la fin de la première période. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Veröffentlicht
26.08.2026
Offen für Angebote
26.08.2026
Frist
28.09.2026
Acquisition de denrées pour la confection de colis de fin d'année
Location, transport, montage et démontage de tentes, chapiteaux, structures et équipements annexes
Fourniture de mobilier et d'accessoires pour l'aménagement de chalets pour le village de noël
Maitrise d'oeuvre pour la construction d'une chambre funéraire et de locaux commerciaux
Fourniture et Installation de parois en verre
Travaux courants d'entretien, et d'investissement dans les équipements Communaux
Entretien et travaux neufs de voirie et réseaux divers
TRAVAUX DIVERS SUR CHAUSSEES ET DEPENDANCES
Sécurisation et interventions curatives sur voiries
Marché de travaux à bons de commande pour la réalisation de travaux divers d’entretien de voirie
TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Entretien, petits investissements et travaux d'urgence sur routes départementales et dépendances de la Maison Technique du Département Bassin Chambérien Combe de Savoie - secteur Combe de Savoie
MAINTENANCE DE L'APPLICATION ETEMPTATION PERMETTANT LA GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES
FRS ET LIVRAISON ARBRES, ARBRES FRUITIERS ET ARBUS
FOURNITURE DE PARPAING, BRIQUE, BLOC BETON CELLULAIRES ET PRODUITS ASSOCIES SUR LE PERIMETRE DES HAUTS DE FRANCE
2 : Couverture - MAPA 2025-053 - TRAVAUX D'ETANCHEITE ET DE COUVERTURE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX
MAPA 2025-070 ACHAT DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES
Abonnement à un service d'aide à la décision pour la gestion des risques hydrométéorologiques
© 2026 SIA «Vietne». Alle Rechte vorbehalten.