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Otnox
FRFrankreich·Auftraggeber: Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine

Distribution d'un magazine d'informations intercommunales de Perpignan Méditerranée Métropole

Offen für Angebote·13 Sep. 2026

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre à bons de commande avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de commande jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période d'un an soit jusqu'au 31/12/2028. Ce marché fait l'objet de clauses environnementales et sociales

Veröffentlicht

13.09.2026

Offen für Angebote

13.09.2026

Frist

12.10.2026

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