Otnox
FRFrance·Acheteur: Ile de France Mobilités

Travaux de signalisation Ferroviaire du SMR T13 Phase 2

Clôturé·13 sept. 2026

L’Acheteur retient les exclusions de plein droit tel qu’indiqué à l’article L2141-1 et suivants du code de la commande publique et les exclusions à l’appréciation de l’acheteur inscrites au sein du présent règlement de consultation. Lorsqu’un candidat se trouve, en cours de procédure, en situation d’interdiction de soumissionner, il en informe, sans délai, l’acheteur. Lorsque le motif d’exclusion de la procédure de passation concerne un des membres du groupement, ou un sous-traitant, l’Acheteur demande son remplacement dans un délai de 10 (dix) jours à compter de la réception de cette demande par le mandataire. À défaut, le groupement, ou le candidat est exclu de la procédure.

Publié

13.09.2026

Ouvert aux offres

13.09.2026

Date limite

25.09.2026

Otnox

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