Accord-cadre composite d'exploitation et de maintenance des installations et réseaux de défense extérieure contre l'incendie (DECI)
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Accord-cadre composite (forfait et bons de commande) pour une mission de service ayant pour objectif des prestations d'insertion socioprofessionnelle pour la collecte des objets encombrants en mode de
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Accord-cadre composite pour la collecte et le transport des déchets ménagers et assimilés sur la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer
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Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la gestion de la déchèterie des Saintes-Maries-de-la-Mer
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Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour les travaux d'entretien et d'amélioration de la voirie
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Accord-cadre à bons de commande pour la livraison et l'installation de mobilier de bureaux et accessoires pour la communauté d'agglomération ACCM
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