Rédaction d'actes authentiques sous la forme administrative

PAPI SANNE DOLON : Schema d amenagement pour la prevention des inondations

PAPI Sanne Dolon ; Restauration morphologique sur le secteur sud de la Sanne - INSPIRA

Accord cadre à bons de commande pour l'entretien de cours d'eau sur les bassins versants des 4 Vallées et de la Varèze: LOT N°1 : ENTRETIEN DES COURS D'EAU SUR LE BASSIN DES 4 VALLÉES ET DES AFFLUENTS DU RHÔNE

Restauration de la continuité écologique du seuil du pont Bouvet à Saint Clair sur Galaure

Étude géotechnique pour la réalisation des études de dangers pour les ouvrages de Saint-Siméon-de-Bressieux, de Sillans et de Saint-Jean-de-Bournay

Restauration morpho-écologique de la COMBE du MARIAGE à Septème Tronçon crèche (38780)

MISSION D'AUDIT SUR LE PLAN JURIDIQUE ET FISCAL DE L'OFFICE DES SPORTS DE MEGEVE

MISSION D'APPUI À LA PRÉSIDENCE ET À LA DGS DE LA CAESM

PRESTAT° CONSEIL ASSISTANCE DEVELOPPEMENT MOBILITES DOUCES

La consultation porte sur des missions d'assistance technique, juridique et fiscale pour l'application de la réglementation relative à la publicité, les pré-enseignes et les enseignes à Vitry-sur-Seine.

Dossier ctx E-2026-000062 - C102- Lycée Les Pierres Vives Intrusion

DROIT PRIVÉ/COMMERCIAL

MAINTENANCE DE L'APPLICATION ETEMPTATION PERMETTANT LA GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES

FRS ET LIVRAISON ARBRES, ARBRES FRUITIERS ET ARBUS

FOURNITURE DE PARPAING, BRIQUE, BLOC BETON CELLULAIRES ET PRODUITS ASSOCIES SUR LE PERIMETRE DES HAUTS DE FRANCE

2 : Couverture - MAPA 2025-053 - TRAVAUX D'ETANCHEITE ET DE COUVERTURE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX

MAPA 2025-070 ACHAT DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES

Abonnement à un service d'aide à la décision pour la gestion des risques hydrométéorologiques