Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports.

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum avec un maximum, exécuté par émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.