Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 125 000,00 euro(s) HT par an. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental (Cf. CCAP). Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation. Règlement du marché : Cf. règlement de consultation. Critères de sélection des candidatures : Cf. règlement de consultation
Publié
25.08.2026
Ouvert aux offres
25.08.2026
Date limite
09.09.2026
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