France·Acheteur: Communauté de communes Pévèle CarembaultGroupement de commande - Travaux de réfection de chaussée sur le territoire de la Pévèle Carembault
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec maximum, passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel HT de commande est fixé à 2 000 000 € HT (deux millions euros hors taxes). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre comprend des clauses d'insertion sociale et environnementale.
Publié
12.07.2026
Ouvert aux offres
12.07.2026
Date limite
19.08.2026
Travaux de réfection des abords de chaussée sur le territoire de la Pévèle Carembault.
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Effacement des réseaux aériens sur la commune d’Ennevelin (59710), rues Jean Jaurès, Pierre et Marie Curie, Calmette Guérin, de la Reine et du Moulin.
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Effacement des réseaux aériens sur la commune d’Ennevelin (59710), rues Jean Jaurès, Pierre et Marie Curie, Calmette Guérin, de la Reine et du Moulin.
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