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Otnox
FRFrance·Acheteur: Commune de Miramas

Fournitures de jeux et jouets pour les écoles, les centres aérés et le péricolaire - commune de Miramas

Ouvert aux offres·12 juil. 2026

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le marché se décompose en deux lots

Publié

12.07.2026

Ouvert aux offres

12.07.2026

Date limite

20.08.2026