France·Acheteur: Commune de Le BARCARESFourniture d'automates et de figurines pour les évènements organisés par la ville
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P
Publié
23.08.2026
Ouvert aux offres
23.08.2026
Date limite
21.09.2026
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