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Otnox
FRFrance·Acheteur: DAFAP - Service de lAchat Public

Formation obligatoire des assistant(e)s maternel(le)s agréé(e)s-.

Ouvert aux offres·18 oct. 2026

Une lettre de candidature (DC1) détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature : seul ou en groupement d’opérateurs économiques (cotraitance) ; Le formulaire DC2 « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » ; Une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique.

Publié

18.10.2026

Ouvert aux offres

18.10.2026

Date limite

09.11.2026

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