Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par les articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique
Publié
02.10.2026
Ouvert aux offres
02.10.2026
Date limite
04.11.2026
POLICE MUNICIPALE - Acquisition, maintenance préventive et curative du parc d'horodateurs - Accord-cadre à bons de commande - Mise en appel d'offres ouvert
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SPORTS - Réfection du sol des terrains de tennis en béton poreux par un revêtement artificiel
Attribué·Sep 11
PATRIMOINE BÂTI - REGIE/EVENEMENTIEL - Prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie - Accords-cadres à bons de commande et marchés mixtes - Lot : EVENEMENTIEL - Espace 3000-Accord-cadre...
Attribué·Sep 9
PORTS / Patrimoine BATI/ Voirie ET Infrastructures / Foncier - Prestations De Géomètres Et Relevés
Clôturé·Sep 1
INFRASTRUCTURES ET SYSTÈMES NUMÉRIQUES - Extension, déploiement et maintenance des installations THD, vidéoprotection et périphériques urbains connectés de la Commune d'Hyères - Accord cadre à bons...
Clôturé·Aug 30
PORTS / Patrimoine BATI/ Voirie ET Infrastructures / Foncier - Prestations De Géomètres Et Relevés
Clôturé·Aug 20
Fourniture de plantes, produits espaces verts et prestations paysagées aux Hôpitaux Civils de Colmar
Ouvert aux offres·Oct 9
Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes
Attribué·Oct 7
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés en racines nues, mottes ou godets*, pour la saison de plantation 2026/2027 pour les unités de production de l’Agence Travaux Lorraine-Champagne-Ardenne et de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88). Ces achats de plants sont réalisés dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Nation Verte) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique dans les forêts situées sur le territoire de la Direction Territoriale Grand-Est. *Plants en godets : Il s’agit de plants livrés avec le conteneur qui a servi pour l’élevage des plants en pépinière. Plants en mottes : les plants sont extraits du conteneur qui a servi pour l’élevage en pépinière et les mottes constituées du système racinaire et du substrat sont conditionnées dans des contenants pour le transport (généralement c...
Attribué·Oct 5
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés en racines nues, mottes ou godets*, pour la saison de plantation 2026/2027 pour les unités de production de l’Agence Travaux Lorraine-Champagne-Ardenne et de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88). Ces achats de plants sont réalisés dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Nation Verte) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique dans les forêts situées sur le territoire de la Direction Territoriale Grand-Est. *Plants en godets : Il s’agit de plants livrés avec le conteneur qui a servi pour l’élevage des plants en pépinière. Plants en mottes : les plants sont extraits du conteneur qui a servi pour l’élevage en pépinière et les mottes constituées du système racinaire et du substrat sont conditionnées dans des contenants pour le transport (généralement c...
Attribué·Oct 5
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés en racines nues, mottes ou godets*, pour la saison de plantation 2026/2027 pour les unités de production de l’Agence Travaux Lorraine-Champagne-Ardenne et de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88). Ces achats de plants sont réalisés dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Nation Verte) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique dans les forêts situées sur le territoire de la Direction Territoriale Grand-Est. *Plants en godets : Il s’agit de plants livrés avec le conteneur qui a servi pour l’élevage des plants en pépinière. Plants en mottes : les plants sont extraits du conteneur qui a servi pour l’élevage en pépinière et les mottes constituées du système racinaire et du substrat sont conditionnées dans des contenants pour le transport (généralement c...
Attribué·Oct 5
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés en racines nues, mottes ou godets*, pour la saison de plantation 2026/2027 pour les unités de production de l’Agence Travaux Lorraine-Champagne-Ardenne et de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88). Ces achats de plants sont réalisés dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Nation Verte) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique dans les forêts situées sur le territoire de la Direction Territoriale Grand-Est. *Plants en godets : Il s’agit de plants livrés avec le conteneur qui a servi pour l’élevage des plants en pépinière. Plants en mottes : les plants sont extraits du conteneur qui a servi pour l’élevage en pépinière et les mottes constituées du système racinaire et du substrat sont conditionnées dans des contenants pour le transport (généralement c...
Attribué·Oct 5
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