Droit De L Urbanisme Et Amenagement

LOCATION D AUTOCARS ET DE MINIBUS AVEC CHAUFFEURS POUR LA VILLE DE CLICHY LA GARENNE

ACTION DE PRE-QUALIFICATION AGENT DE RESTAURATION A DESTINATION DES PARTICIPANTS DU PLIE

PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CLICHY ET DU CCAS

FOURNITURE ET LIVRAISON DE BULBES ET PLANTATION MECANISEE DE MELANGE BULBEUX

LOT 1 ETABLISSEMET SCOLAIRE - CONTROLES MAINTENANCE REMPLACEMEN CREATION NETTOYAGE AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENT SPORTIF

LOT 2 ESPACE VERTS- CONTROLES MAINTENANCE REMPLACEMEN CREATION NETTOYAGE AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENT SPORTIF

Convention relative à la mise en place d'une permanence juridique dans les Services du Premier ministre

Services de conseil et représentation juridiques de la Région Ile-de-France - Droit de l’Union européenne

Lot 2 : Réalisation d’une mission d’assistance à la maitrise d’ouvrage sur le plan juridique pour le projet de Romainville-Bobigny/ La consultation est passée suivant une procédure adaptée du fait de la typologie de service principale de la consultation (CPV de 79100000-5 à 79140000-7 [services juridiques], inclus dans l’avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques) – lots 1 à 3 et compte tenu de l’intérêt de définir les limites de prestations et l’articulation des lots 3 et 4 pour les sujets juridiques et financiers fortement imbriqués dans le montage concessif. Les présents lots prennent la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conformément aux articles R2162-2 1°et R2162-7 à 12 du Code de la commande publique et sont passés en procédure adaptée en application des articles L2123-1 2° et R2123-1 3° du Code de la commande publique. - Lot 2 : Réalisation d’une mission d’assistance ...

Consultation juridique relative aux conditions de délivrance des autorisations administratives dans le cadre de l'opération d'extension et restructuration du lycée Ampère à Morsang-sur-Orge

Services de conseil et représentation juridiques de la Région Ile-de-France - Droit de l’Union européenne

Lot 1 : Réalisation d’une mission d’assistance à la maitrise d’ouvrage sur le plan juridique pour le projet de transformation du centre à Ivry/Paris XIII/ La consultation est passée suivant une procédure adaptée du fait de la typologie de service principale de la consultation (CPV de 79100000-5 à 79140000-7 [services juridiques], inclus dans l’avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques) – lots 1 à 3 et compte tenu de l’intérêt de définir les limites de prestations et l’articulation des lots 3 et 4 pour les sujets juridiques et financiers fortement imbriqués dans le montage concessif. Les présents lots prennent la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conformément aux articles R2162-2 1°et R2162-7 à 12 du Code de la commande publique et sont passés en procédure adaptée en application des articles L2123-1 2° et R2123-1 3° du Code de la commande publique. - Lot 1 : Réalisation d’un...

MAINTENANCE DE L'APPLICATION ETEMPTATION PERMETTANT LA GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES

FRS ET LIVRAISON ARBRES, ARBRES FRUITIERS ET ARBUS

FOURNITURE DE PARPAING, BRIQUE, BLOC BETON CELLULAIRES ET PRODUITS ASSOCIES SUR LE PERIMETRE DES HAUTS DE FRANCE

2 : Couverture - MAPA 2025-053 - TRAVAUX D'ETANCHEITE ET DE COUVERTURE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX

MAPA 2025-070 ACHAT DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES

Abonnement à un service d'aide à la décision pour la gestion des risques hydrométéorologiques